Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO line
DARTY HOLDINGS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98744042
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2028

Présentation de la marque PRO line

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTY HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRO line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARTY HOLDINGS domicilié(e) 14 route d'Aulnay - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 295 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO line arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

DARTY HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : PROLINE , PRO line , Okoïa , PROLINE


DARTY HOLDINGS, société par actions simplifiée - 14 route d'Aulnay - 93140 - BONDY - France - SIREN 531295285


SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380838 - Publication au BOPI 2008-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560669 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700854 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688389 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19

Machines domestiques électriques, à savoir machines à laver, essoreuses, sèche-linge, machines à laver séchantes, lave-linge, lave-vaisselle, machines à repasser, robots de cuisine électrique, malaxeurs et mélangeurs électriques domestiques pour les aliments, centrifugeuses, mixeurs, machines à couper et a râper, batteurs électriques, fouets électriques à usage ménager, moulins à café, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques et instruments pour l'aiguisage de couteaux, appareils pour faire la crème glacée et les boissons, sorbetières, shaker à boissons, broyeurs d'ordures ; organes et parties constituantes destinées aux produits susvisés et entrant dans la classe 7. Appareils et instruments pour reproduire, enregistrer, amplifier et recevoir le son ; appareils récepteurs de la radiodiffusion et de la télévision à usage domestique ; téléviseurs ; magnétoscopes et caméras vidéos ; tourne-disques, enregistreur de bandes magnétiques, platines de magnétophones, lecteurs de disques compacts, radios, disques acoustiques, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, baladeurs, haut-parleurs, microphones, casques écouteurs, téléphones, répondeurs, ordinateurs, instruments et appareils d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, bandes magnétiques et disques enregistrés ou destinés à l'enregistrement de logiciels informatiques, calculatrices, minuteries électriques, réveils, antennes, antennes extérieures, antennes paraboliques, appareils et instruments photographiques, jumelles, télescopes, fers électriques, bouilloires électriques, appareils électriques chauffants pour la coiffure, appareils photographiques ; matériel photographique, parties constitutives destinées aux produits susvisés. Appareils et instruments de cuisson, de réfrigération et de congélation, de chauffage, de refroidissement et de ventilation ; appareils de cuisson à micro-ondes, hottes aspirantes de cuisine, ventilateurs, friteuses, grille-pain, percolateurs à thé et café électrique, cafetières et théières électriques, appareils de chauffage électriques pour conserver au chaud les aliments ; tables roulants chauffantes, chauffe-plats, meuble chauffe-plats, appareils chauffants à usage domestique ; radiateurs à bain d'huile, radiateurs électriques, convecteurs électriques, radiateurs à rayonnements, lampes à rayons ultraviolets, sèche-cheveux électriques ; parties constitutives destinées aux produits susvisés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.